Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUBI PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART domicilié(e) ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPCART, M. TARDY Alain domicilié(e) ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France.
La marque CUBI PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPCART, SAS - ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France
PAPCART, M. TARDY Alain - ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Renouvellement sans limitation le 1 août 2017 n°2656215 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-08-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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